Pierre-Yves Le Moal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Moal (Pierre-Yves)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000036898265
(source JORF)
nomination
13 Mai 2018
13/05/2018
De:
Le Moal (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000029323699
(source JORF)
nomination
03 Août 2014
03/08/2014
De:
Pierre-Yves LE MOAL
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
Agence régionale de santé de Lorraine
SASR1030571A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Le Moal (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Le Moal (Pierre-Yves)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2006
01/07/2006
De:
Le Moal (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006